Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAUCISSE DE VILLAGE
JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4258609
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
SAUCISSE DE VILLAGE de JEAN STALAVEN PROXIMITE

Présentation de la marque SAUCISSE DE VILLAGE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAUCISSE DE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SAUCISSE DE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCISSE DE VILLAGE arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

JEAN STALAVEN PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 , LES PALETS , SAUCISSON DE VILLAGE , LE TRAPU , PRE-VAILLANT , PRE-GUERAND , AIME GOURMEL , Aimé Gourmel , LE MIGNOTON , PRE VAILLANT


JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Viande ; extraits de viande ; produits de charcuterie et de salaisons ; salaisons sèches ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de viande ; extraits de viande ; produits de charcuterie et de salaisons ; salaisons sèches ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir viande ; extraits de viande ; produits de charcuterie et de salaisons ; salaisons sèches ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de viande ; extraits de viande ; produits de charcuterie et de salaisons ; salaisons sèches ; condiments ; location de stands.